Lettre de demande de remise gracieuse de l’impôt sur le revenu
Lettre de demande de remise gracieuse de l’impôt sur le revenu Une remise gracieuse de l’impôt sur le revenu […]
Administration
Écoles et études
Lettre demande à passer le DNB en session de remplacement
Lettre pour demander à passer le DNB en session de remplacement La session de remplacement du Diplôme National du
Écoles et études
Lettre pour demander à passer le bac en session de remplacement
Lettre pour demander à passer le bac en session de remplacement La session de remplacement du bac représente une
Écoles et études
Lettre pour contester une note au bac
Lettre pour contester une note au bac Avant de contester une note au bac, la démarche initiale consiste à
Écoles et études
Lettre d’excuse pour une leçon non apprise
Lettre d’excuse pour une leçon non apprise Écrire une lettre d’excuse à un professeur pour une leçon non apprise
Immobilier et logements
Lettre du propriétaire pour résilier un bail avant l’échéance
Lettre du propriétaire pour résilier un bail avant l’échéance Le contrat de bail locatif est un accord écrit par
Écoles et études
Lette pour contester une sanction injuste ou excessive à l’école
Lettre pour contester une sanction injuste ou excessive à l’école Contester une sanction injuste ou excessive prise par l’école
Immobilier et logements
Lettre de résiliation de bail locatif avec préavis réduit à un mois
Lettre de résiliation de bail locatif avec préavis réduit à un mois La résiliation de bail locatif obéit à
Immobilier et logements
Lettre de mise en demeure pour usage abusif du barbecue
Lettre de mise en demeure pour usage abusif du barbecue Les fumées émanant des barbecues peuvent constituer une gêne